Déposée le 25 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) PHOTOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOIR & BLANC DE LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHOTOC domicilié(e) ayant son siège social 3 rue des Frères Lumière - ZI du Pont Yblon, 93150 LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 916 615 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUDIAS - France.
La marque NOIR & BLANC DE LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHOTOC, Société anonyme - ayant son siège social 3 rue des Frères Lumière - ZI du Pont Yblon, 93150 LE BLANC MESNIL - France - SIREN 301916615
Maître Philippe BOUDIAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Papiers pour la photographie. Photographies. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), pochettes de photographies, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, revues, prospectus, matériel d'emballage en papier ou en matières plastiques à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Développement et tirage de films photographiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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